Charte Ethique

Chatbotaurus est ne de la conviction que l'Europe doit disposer de ses propres outils numeriques, independants des GAFAM et des legislations extraterritoriales.

• Infrastructure 100% hebergee dans l'Union Europeenne (Luxembourg, France, Allemagne)
• Zero dependance a des geants de la Tech en production
• Modeles d'IA open-source, entraines et deployes sur infrastructure EU
• Conformite native RGPD, NIS2, EU AI Act, Gaia-X
• Registre EU des sous-traitants : aucun transfert de donnees hors UE/EEE

Nous nous engageons a developper et deployer l'IA de maniere responsable :

• Transparence totale sur les modeles utilises, leur provenance et leurs limites
• Supervision humaine obligatoire pour toute action consequente
• Lutte active contre les biais algorithmiques et les hallucinations
• Droit d'explication pour chaque decision assistee par l'IA
• Refus d'utiliser l'IA pour la surveillance, le scoring social ou la manipulation

Notre Charte IA detaille nos engagements en matiere d'intelligence artificielle.

• Pas de dark patterns : interfaces claires, desabonnement en un clic, pas de pieges
• Pas de monetisation des donnees personnelles : notre modele economique repose sur l'abonnement
• Pas de publicite ciblee ni de tracking comportemental a des fins commerciales
• Accessibilite : engagement vers la conformite RGAA / WCAG 2.1 niveau AA
• Tarification transparente : pas de frais caches, pas de surcharge a l'usage non annoncee
• Portabilite des donnees : export complet a tout moment (Art. 20 RGPD)

Chatbotaurus contribue activement a l'ecosysteme open-source europeen :

• Connecteurs MCP publies sous licence open-source
• Contributions aux projets communautaires (Ollama, Authentik, MCP)
• Documentation technique ouverte et accessible
• Modeles fine-tunes partages avec la communaute (licence permissive)
• Participation aux standards ouverts (MCP, Gaia-X Self-Descriptions, SPDX)

L'IA a un cout energetique. Nous nous engageons a le minimiser :

• Inference CPU-only : pas de GPU dediee, empreinte carbone reduite
• Modeles compacts et quantifies (5.5 GB au lieu de 70+ GB pour des performances comparables)
• Speculative decoding : reduction de 40-60% du temps de calcul par requete
• Cache intelligent : elimination des calculs redondants
• Hebergeurs engages dans la transition energetique (OVHcloud : refroidissement water-cooling)

Notre gouvernance ethique repose sur des mecanismes concrets :

• Delegue a la Protection des Donnees (DPO) designe
• Audits de securite reguliers par des tiers independants (Synacktiv, Quarkslab)
• Programme de bug bounty via YesWeHack (plateforme europeenne)
• Registre des traitements conforme a l'article 30 du RGPD
• Plan de reponse aux incidents conforme NIST SP 800-61 et NIS2 Art. 23
• Formation securite trimestrielle pour l'equipe

Derniere mise a jour : mars 2026